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Propriétaire : Sylvie Jourdet – SARL – 6 rue Barye 75017 Paris
Responsable publication : Sylvie Jourdet – +33 (0) 1 42 27 47 54
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Ce blog-site est co-édité par

  • efficaciTIC • 26 rue Félix Philippe • 78360 Montesson • www.efficacitic.fr
    entreprise indépendante • SIREN 480 506 708
  • 64°nord • 105 rue de l’Abbé Groult • 75015 Paris • www.64nord.com
    SARL au capital de 10.000 euros •  RCS Paris 521 131 938

3. Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images (à l’exception des logos qui appartiennent à leurs propriétaire) composant le site www.creassence.com sont la propriété de Créassence. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Créassence est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de marque et logo peuvent être réalisés sans autorisation préalable, sous réserve faire apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : le nom de Créassence et le site-blog comme suit « source : Créassence – www.creassence.com ».

4. Responsabilité/Exclusion

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Le site et son contenu sont régis par le Droit Français. A défaut de règlement amiable les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.

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Dernière mise à jour : 6 octobre 2014